Ah le 2e pilier et ses fiscalités … une histoire passionnelle !
Vous avez travaillez dur de longues années en Suisse, maintenant vous souhaitez quitter la Suisse et retirer votre 2e pilier.
Sachez que vous allez payer un ou deux impôts selon le pays où vous allez. Bon au final, vous n’en payerez qu’un mais la vraie question est:
où ?
Mais au fait pourquoi payer un impôt sur ce capital ?
Tout simplement parce que le revenu fiscal déterminant pour le calcul de l’impôt en Suisse est le revenu net. En fait le revenu brut moins les charges sociales, DONC les cotisations pour le 2e pilier.
Sans vous en rendre compte durant toutes ces années, vous avez bénéficiez d’économies fiscales. Il est normal qu’au versement du capital, le fisc vienne vous réclamer un impôt.
Bon, revenons à nos moutons !
Où cet impôt va-t-il être prélevé ?
Facile à poser comme question !
La réponse est plus complexe 🙂
Cela dépend si votre pays de destination a conclu avec la Suisse une convention de double imposition.
Aïe je sens que cela énerve un peu, mais c’est ainsi.
Il va falloir chercher à comprendre et je suis là pour cela 🙂
Qu’est-ce qu’une convention de double imposition ?
La Suisse est une championne pour conclure des accords bilatéraux avec une foule de pays. La fiscalité est importante pour tous les pays, DONC il y a des règles internationales d’imposition et ces règles sont fixées par les convention de double imposition.
La Suisse en a conclu avec environ 80 pays. C’est dire qu’il y a des chances que votre pays de destination en ait une avec la Suisse.
A vérifier de toute urgence ! Vous les trouverez dans mon guide « Départ de Suisse et 2e pilier » . Fin de la pub 🙂
Le principe d’une convention de double imposition
Une telle convention règle l’imposition sur de nombreux points comme l’imposition des rentes, des revenus, des bénéfices distribués par des sociétés etc … et souvent aussi de l’imposition du capital du 2e pilier.
Mais au fait quel est le principe ?
Il est simple: le capital ou le revenu est imposé dans le pays de résidence avec parfois des impôts anticipés ou à la source dans le pays de départ, la Suisse. Le but est sympa: éviter une double imposition, mais cela passe d’abord par une double imposition. On s’y perd un peu, oui je sais 🙂
Mais en quoi suis-je concerné ?
Juste un petit raisonnement logique: pour pouvoir retirer votre 2e pilier, vous devez démontrer que vous avez quitté la Suisse. DONC au moment où vous allez toucher votre argent, vous ne résiderez plus en Suisse et DONC vous ne serez plus imposé en Suisse. Logique n’est-ce pas ? Mais allons jusqu’au bout du raisonnement: DONC vous serez imposé dans votre nouveau pays de domicile.
Vous vous sentez désormais concerné n’est-ce pas ?
DONC, s’il existe une convention de double imposition ET que cette convention prévoit un mécanisme international d’imposition du 2e pilier, il est primordial pour vous de le savoir. Je sens que votre tension artérielle monte 🙂
Comment une lecture sur un sujet aussi aride peut-il faire un tel effet ? J’en ai une petite idée 🙂
Comment je peux vous aider
Je vous invite à prendre une consultation pour m’exposer votre situation particulière. Et nous verrons ensemble comment je peux vous aider dans vos démarches.
Voici des documents très complets avec des informations précieuses non présentes sur le site
